Droits d'enregistrement
4 % du prix d'acquisition. C'est le poste le plus important, versé à l'administration fiscale au moment de l'enregistrement de l'acte.
Entrez le prix du bien : vous obtenez immédiatement le détail des frais à prévoir chez le notaire, poste par poste.
| Poste | Montant | Base |
|---|---|---|
| Droits d'enregistrement | 0 DH | 4 % |
| Conservation foncière | 0 DH | 1,5 % + 200 DH |
| Frais de dossier | 0 DH | 1 000 à 1 500 DH |
| Honoraires du notaire | 0 DH | selon barème |
| TVA sur les honoraires | 0 DH | 10 % |
| Total des frais | 0 DH |
Estimation indicative. Les honoraires du notaire suivent un barème dégressif selon le montant, et les frais de dossier sont calculés au plafond de 1 500 DH. Demandez toujours un devis à votre notaire avant de vous engager.
4 % du prix d'acquisition. C'est le poste le plus important, versé à l'administration fiscale au moment de l'enregistrement de l'acte.
1,5 % du prix, plus 200 DH de frais fixes. Ce montant couvre l'inscription de la vente sur le titre foncier.
Entre 1 000 et 1 500 DH selon l'étude notariale. Le simulateur retient 1 500 DH, c'est-à-dire l'hypothèse haute.
Un barème dégressif s'applique selon le montant de la transaction. En dessous de 300 000 DH, un forfait de 4 000 DH est généralement pratiqué.
10 % appliqués aux seuls honoraires du notaire, pas au prix du bien.
Un budget d'acquisition réaliste va au-delà des frais de notaire.
Les travaux. Sur un riad à rénover, c'est souvent le poste le plus lourd, parfois comparable au prix d'achat. Il se chiffre après diagnostic, pas au mètre carré.
Les frais annexes. Traductions, déplacements, études techniques, mise en place des compteurs, éventuels frais bancaires liés au transfert de fonds.
La fiscalité de détention et d'exploitation. Elle dépend de votre situation personnelle et de l'usage du bien. C'est une question à poser à un comptable, pas à un agent immobilier.
Le plus simple reste d'en parler. Dix minutes suffisent souvent à savoir si le projet tient debout.